LE ROI ET L'ETAT MODERNE
Au 18eme siècle, l'Etat est déconsidéré, affaibli.
La notion d'absolutisme n'existe pas sous l'Ancien Régime, elle n'apparaît qu'à la fin du 18ème. Au début on parle de pouvoir absolu.
La définition de la légitimité ne change pas contrairement à la manière dont le roi met en pratique ses pouvoirs, il parvient mieux qu'avant à les appliquer.
Le renforcement de l'Etat au 16ème et 17ème n'est pas un phénomène continu, il procède par à coup avec des moments de crise, d'affaiblissement qui paralèllement renforceront le pouvoir royal. Par exemple pendant les guerres de religion de 1562-1598 et la fronde 1648-1653, sous Henri IV et Louis XIV, à l'issus de ces crises, le roi a renforcer son pouvoir.
1) Le roi et son image.
a) Une personne sacrée.
En théorie, le roi tient son pouvoir de Dieu, c'est un principe affirmé dans toutes le monarchies Européennes, il n'y a pas de séparation entre le trône et l'autel.
L'illustration la plus nette de ce lien entre l'Eglise et l'Etat est la cérémonie du sacre.
- le sacre ne fait pas le roi, parfois il y a plusieurs années qui s'écoulent entre l'accés au trône et la cérémonie du sacre. "le mort saisi le vif" quand un roi meurt un autre prend immédiatement la suite, il n'a pas besoin d'être sacré pour exercer.
- le sacre est une cérémonie symbolique pour rappeler les principes, l'ensemble des symboles. Le roi prête serment: défendre l'Eglise, interet des peuples, il reçoit les insignes du pouvoir: septre, main de justice, éperon et épée.. Il reçoit aussi l'onction sainte qui manifeste la production divine, il devient l'oint du Seigneur, il est alors sacré ce qui lui donne un pouvoir supplémentaire: le don de thaumaturge.
b) le don de thaumaturge.
depuis le XIème siècle, le roi est un roi guérisseur, il a la possibilité d'appeler la clémence de Dieu sur les scrofuleux (les malades des écrouelles, adénite tuberculeuse ou non, bouton sur tout le cou). Au lendemain du sacre, le roi se rend en pélerinage à St Marcoul où il prie et après il touche ses premiers malades en pronoçant une formule: "le roi te touche Dieu te guérit" jusqu'en 1617. Apès la formule devient "le roi te touche Dieu te guérisse". Toutes les guérisons sont notées. Le roi prétend intervenir dans la guérison des malades, son pouvoir est reconnu par les gens et on vient de loin (également de pays étrangers) pour voir le roi. A chaque fête religieuse, la cérémonie de guérison à lieu.
c) un mystère de la monarchie.
L'idée est que le roi et son peuple ne forme qu'un. Le roi est la tête et le peuple forme le corps et les membres, on ne peut séparer les deux, du moins jusqu'au XVIIIème siècle. On considère que le roi agit toujours dans le bien du peuple, lui seul connait ses besoins. LA légitimatione st très forte. Le roi est aussi un roi qui incarne l'Etat: "l'Etat fait chaire".
On distingue les deux corps du roi: le roi comme enveloppe charnelle qui vieillit et meurt, qui disparait un jour, et le roi incarnation de l'Etat, "le roi ne meurt jamais", il n'y a pas d'inter-règne.
Le Second personnage de l'Etat est le chancelier, il ne prend jamais le deuil du roi défunt, il montre ainsi que le roi ne meurt jamais.
2) les pouvoirs du roi.
a) les supériorités du roi.
- d'origine féodale qui place le roi à la tête de tous les seigneurs du royaume. Le roi est suzerains des suzerains, seigneur des seigneurs.
- le roi est lieutenant de Dieu sur terre.
- le roi est empereur de son royaume. Légitimité d'origine romaine qui affirme l'autorité du "prince" sur l'Etat qu'il dirige.
Le croisement de ces trois points affirme l'autorité du roi, rien ne peut mettre en cause son autorité, il n'ya a pas d'autre régime politique possible en France.
b) le prérogative royale.
Il faut distinguer la théorie de la pratique. Théoriquement le roi à tous les pouvoirs mais question pratique, il faut prendre en compte la taille du royaume, la lenteur des communications, la faiblesse de l'administration, la nécéssiter du roi de déléguer ses pouvoirs. L'Etat moderne a une autorité plus faible que l'Etat contemporain.
- le roi fait la loi, c'est le premier pouvoir. "si veut le roi, si veut la loi", le roi est la loi. C'est un principe mais le droit qui s'applique n'est pas seulement royal mais aussi coutumier, élaboré par les usages du Moyen-Âge. Le pouvoir royal ne fait pas disparaître le droit romain au Sud et le droit canon de l'Eglise. Le roi est législateur suprême mais tous les droits ne sont pas d'origine royale.
- le roi est justicier mais ce n'est pas le seul à rendre la justice il y a aussi les villes, seigneurs, l'Eglise..
- le roi est le seul à avoir le droit de lever les impôts (la dîme n'est pas un impôts ni le cens et le champart, ce sont des redevances.
- le roi seul peut faire la guerre et la paix.
- le roi seul peut battre la monnaie.
Le roi possède donc des pouvoirs très larges, il n'y a pas l'idée d'un partage des pouvoirs. Les 3 pouvoirs de Montesquieu est une idée étrangère aux systèmes politiques moderne, les contemporains disent que les pouvoirs doivent être unis.
c) les limites au pouvoir du roi. Le roi absolu n'est pas un despote ni un tyran, c'est un monarque légitime qui ne peut faire ce qu'il veut. Il vit selon des règles supérieures à lui:
- règles du droit divien, ne pas voler, ne pas tuer.. Règles définit par la loi Catholique. Si elles sont ransgréssées, la sanction arrivera apès la mort.
- règles du droit naturel. Etat de nature est un Etat sans organisation sociale.. règles de propriétés, droit à la vie. Mais il n'y a pas de contrôle, le roi doit respecter ces règles mais on ne peut l'y obliger.
- loi fondamentale du royaume, ce sont les règles traditionnelles qui s'imposent dans des domaines précis: la succession: règles de primogéniture masculine, règle que le roi ne peut changer; protection de domaine royal: les biens qui appartiennent à la couronne, donc au roi ou à l'Etat sont des biens inaliénables. Le roi ne peut dilapider ses terres.. il peut seulement engager son domaine.
Le roi n'a donc pas tout les droits, il est roi pour les autres mais pas pour lui même.
3) L'affermissement réussi du pouvoir royal.
Comment la crise de la Fronde permet à l'affermissement réussi du pouvoir royal.
a) La Fronde.
1648-1653
Peut être présenté comme une crise de croissance de l'Etat moderne, c'est la convergene manquée d'oppositions qui s'expriment contre certaines évolutions de l'Etat qui permettent au roi d'envoyer des intendants dans les provinces, d'augmenter les impôts, de soumettre la noblesse à l'Etat, de même que les tribunaux.
C'était l'objectif de Richelieu et Mazarin.
L'opposition est forte, soulevement des parlements, de la noblesse, de certaines villes comme Bordeaux.. contre la politique.
Elle se termine par une reprise en main de l'Etat par Mazarin puis par Louis XIV.
b) le développement de la centralisation.
C'est la volonté du roi de controler plus étroitement son territoire et d'imposer plus directement sa volonté.
A partir de 1661, il prend la décision de gouverner seul, sans premier ministre, simplement à l'aide de quelque ministres choisis: le Chancelier, 4 secrétaires d'Etat et en 1665 d'un controleur général des finances.
Le gouvernement se trouve ainsi resséré. Le roi ne convoque plus les Assemblées représentatives de la Nation (état généraux) depuis 1614 et ce jusque 1789. De même, il n'ya a plus d'Assemblée des notables ( cinq à six fois moins de députés) la dernière est convoquée en 1626.
Parallelement, des intendants sont envoyés dans toutes les provinces pour surveiller (police, justice, finance) et agir au nom du roi.
c) contrôle culturel et social.
Le contrôle n'est pas seulement politique mais aussi social et culturel. Cela sous l'ambition du monarque Louis XIV.
- religion: l'édit de Fontainebleau de 1685 interdit le protestantisme.
- il veut contrôler la société pour mettre un terme à l'opposition. On assimile le temps de Louis XIV à la domestication de la noblesse car parfois les nobles prenaient les armes contre le roi.
Il y a une acceptation totale de l'autorité du monarque.
La cour s'installe à Versaille, des pensions sont données aux nobles et on recherche les faux nobles. Il y a donc une adhésion complète de la noblesse, adhésion qu'on cherche à imposer aux parlementaires. En 1665, les parlements deviennent des cours supérieures. En 1673 on limite le droit de remontrance des parlements (c'est le droit d'émettre des remarques lorsque le roi propose l'enregistrement des lois).
Louis XIV veut s'imposer comme monarque au pouvoir incontesté, une réussite qui ne lui survit pas.
En 1715, ça lui sera discuté.
On s'apperçoit que l'Histoire de l'Epoque moderne est l'histoire de la construction de l'Etat qui s'opère par différents moyens:
- la guerre (augmentation des impôts, représentants dans les provinces..)
- renforcement de l'autorité du monarque dans ses frontières.
- justice de plus en plus royale.