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ce blog est à destination des éléves en premiére année de licence en histoire a lille3
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27.10.2006
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TD le monde rural

TD le monde rural

Posté le 18.11.2006 par g3l1s1
TD LE MONDE RURAL:

Les paysans:
Document page 18.


Ce document est un rôle de tailles, c’est un registre concernant les tailles, on y trouve le nom des gens qui payent la taille, le détail de leur possession, leur profession et la côte fiscal (montant de la taille).
Dans ce document parfois il n’y a que les noms, de plus le document est incomplet car il n’y a que le début et la fin du registre, sur les 205 feux de la paroisse on nous présente que 89 feux. Il semblerai qu’au début on met les gans qui payent un fermage, mais a la fin de nouveau un feu qui paye un fermage « dames prieure et religieuse », le fermier qu’elle avait mit sur ces terres est mort donc ce sont les religieuses qui payent.
Ce registre n’est ni ordonné, ni rédigé, ni par sommes, ni par nom, ni par situation.
Le lieu est important la paroisse de Cormeilles-en Vexin est en région parisienne dans les Yvelines, le Vexin se trouve au Nord Ouest de Paris (autour de l’Oise), on trouve dans cette région de grandes pleine à blés. C’est une région qui a été étudier par J.M MORICEAU les fermiers de l’île de France édition paris fayard 1994.


La personne imposée est le chef du feu, donc sur la liste on ne trouve que les chefs de feu donc on a pas moyen de savoir combien il y a de gens de la paroisse. Toute fois on estime qu’il a 4.5 personnes autour du feu.
Si une femme se trouve avec du bien seul, c’est qu’elle est veuve
On trouve dans cette paroisse des vignerons, ces vignerons sont la pour la consommation locale, le vigneron le plus septentrional se trouve en picardie.

L’auteur du texte c’est l’asséeur, c’est celui qui assoit la taille, il la calcule et la répartie enter les feux. Ils y un lien entre les biens du chef de feu et las sommes qu’ils vont payer, ce qui conte c’est les biens et pas les revenus de l’année.

L’évaluation de la taille se fait sur les biens, on évalue sur les bien estimé par les asséeurs il estime d’après la place dans la paroisse, selon le train de vie, c’est une estimation, c’est donc la taille personnelle on la trouve dans la France du nord. La taille réelle elle se trouve au sud, et elle est basée grâce au cadastre, qui vient du droit romain.
La taille est parue en 1439 pour entretenir une armée royal royal permanente, c’est un impôt royal direct. Pour définir le montant de la taille, on prend en fonction des besoins de l’état.
La taille est le premier impôt direct, les nobles et le clergé ne le payent pas, c’est uniquement le tiers état qui paye, parfois des assemblées  on des privilèges ( beaucoup de ville ne payent pas la taille)
La taille n’a cessé d’augmenté, par contre le rendement lui n‘a cessé de baissé, la monarchie a également ajouté le taillon, il existe également beaucoup d’impôts indirects, des impôts sur la consommation, comme la gabelle( sur le sel qui une denrée obligatoire pour al conservation des aliments, il représente 1/10 éme des revenus de l’état), les aides (taxes sur les boissons comme le vins), nombreux impôt touchent la production de métaux précieux, le tabac les draps. La traite est une taxe sur l’échange de marchandise qui sorte ou entre du royaume. Un autre impôt direct fait son apparition au 17éme la capitation qui est un impôt sur la personne.



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les baux ruraux lié à l'arboriculture et au cultu
Posté par zambeau sebastien le 22.07.2007
Monsieur Zambeau Sébastien
03 rue Henri Lepage
54000 Nancy


Objet : Baux ruraux lié à l’Arboriculture et au culture pérenne


Monsieur,

Je suis allé à Paris fin février 24h remettre une lettre en main propre à l’Elysée concernant les baux ruraux.

Je me suis renseigner pour devenir exploitant arboricole a titre secondaire, puis je me suis rendu compte qu’il existait un bail type pour ce type d’activité dans le département de la Meuse et non dans les autres département de la lorraine.

Avec le type de bail applicable en Meuse il n’y a pas de souci pour la fin de l’activité, c’est a dire pour la session ou pour l’arrêt de l’activité. Dans les autres département de lorraine il y a des soucis, voir même de la France, c’est a dire que pour récupérer les investissement réalisé avec un bail à ferme de type classique, il y a des soucis, au niveau de la sessions ou de l’arrêt de l’activité. Cela remplis les tribunaux ruraux, alors qu’avec le premier bail rural applicable en Meuse tout est définit avec précisions, la chambre d’agriculture, comme la draf de la Meuse, ont défini une règle très précises. Mon père qui est propriétaire d’un vergé dans lequel j’ai réalisé de belle plantation, et de belle greffe, ne peut pas mettre louer,, pour ces raisons la comme pour les parcelle de terrain voisin, c’est a dire, que je me suis définit une règle précises qui est bail type pour cette activité définissant les règle du jeu d’une façon précises qui évite les tribunaux, car finalement avec les difficulté lié à l’arrêt de l’activité des procédure existe.

La récolte des fruits permet de poser la question au arboriculteur : qu’elle la nature de leur bail, mais aussi au administration comme la draf, la préfecture, ou l’association, chambre d’agriculture.

Le Prefet de Nancy suite à ma démarche, en Février à reçu une lettre de la présidence de la république pour réaliser une étude d’application de ce type de bail en Meurthe et Moselle. Il m’en a adressé une copie.

Le type de bail rural à ferme type est calculé en fonction d’une référence qu’est le quintal de blé.
Le bail rural arboricole et culture pérenne prend en compte plusieurs paramètre comme :

- l’exposition, - la terre, - les risque d’intempérie,
- l’approvisionnement en eau, - la facilité d’exploitation, - les espèces planté ou existante,, ------ --- l’homogénité de la plantation, - l’état sanitaire et technique, - l’âge et la durée prévisible,

la valeur locative est majoré en fonction de la durée du bail. Le bail à ferme arboricole et lui aussi avec tout ces repère, indexé sur le quintal de blé.

Dans l’attente, je vous présente mes salutations distinguées.

Sébastien André Zambeau.




les baux ruraux lié à l\'arboriculture et au cul
Posté par zambeau sebastien le 22.07.2007
Monsieur Zambeau Sébastien
03 rue Henri Lepage
54000 Nancy


Objet : Baux ruraux lié à l’Arboriculture et au culture pérenne


Monsieur,

Je suis allé à Paris fin février 24h remettre une lettre en main propre à l’Elysée concernant les baux ruraux.

Je me suis renseigner pour devenir exploitant arboricole a titre secondaire, puis je me suis rendu compte qu’il existait un bail type pour ce type d’activité dans le département de la Meuse et non dans les autres département de la lorraine.

Avec le type de bail applicable en Meuse il n’y a pas de souci pour la fin de l’activité, c’est a dire pour la session ou pour l’arrêt de l’activité. Dans les autres département de lorraine il y a des soucis, voir même de la France, c’est a dire que pour récupérer les investissement réalisé avec un bail à ferme de type classique, il y a des soucis, au niveau de la sessions ou de l’arrêt de l’activité. Cela remplis les tribunaux ruraux, alors qu’avec le premier bail rural applicable en Meuse tout est définit avec précisions, la chambre d’agriculture, comme la draf de la Meuse, ont défini une règle très précises. Mon père qui est propriétaire d’un vergé dans lequel j’ai réalisé de belle plantation, et de belle greffe, ne peut pas mettre louer,, pour ces raisons la comme pour les parcelle de terrain voisin, c’est a dire, que je me suis définit une règle précises qui est bail type pour cette activité définissant les règle du jeu d’une façon précises qui évite les tribunaux, car finalement avec les difficulté lié à l’arrêt de l’activité des procédure existe.

La récolte des fruits permet de poser la question au arboriculteur : qu’elle la nature de leur bail, mais aussi au administration comme la draf, la préfecture, ou l’association, chambre d’agriculture.

Le Prefet de Nancy suite à ma démarche, en Février à reçu une lettre de la présidence de la république pour réaliser une étude d’application de ce type de bail en Meurthe et Moselle. Il m’en a adressé une copie.

Le type de bail rural à ferme type est calculé en fonction d’une référence qu’est le quintal de blé.
Le bail rural arboricole et culture pérenne prend en compte plusieurs paramètre comme :

- l’exposition, - la terre, - les risque d’intempérie,
- l’approvisionnement en eau, - la facilité d’exploitation, - les espèces planté ou existante,, ------ --- l’homogénité de la plantation, - l’état sanitaire et technique, - l’âge et la durée prévisible,

la valeur locative est majoré en fonction de la durée du bail. Le bail à ferme arboricole et lui aussi avec tout ces repère, indexé sur le quintal de blé.

Dans l’attente, je vous présente mes salutations distinguées.

Sébastien André Zambeau.




comment tailler une arbre fruitée
Posté par hammadi habchi le 05.01.2008
je suis un pepiniriste besoin des documents sur
la taille une arbre fruitée
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